Mentions légales
Mise à jour le 16 octobre 2026
Éditeur du site
- Entreprise
- CPC76
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 50 000 €
- Siège
- Parc de la Vente Olivier, 275 rue du Pré-de-la-Roquette, 76800 Saint-Étienne-du-Rouvray
- Téléphone
- 07 69 41 82 34
- contact@cpc76.fr
- SIREN
- 844 387 258
- SIRET (siège)
- 844 387 258 00016
- Immatriculation
- RCS Rouen 844 387 258
- TVA intracommunautaire
- FR93 844 387 258
- Code NAF
- 43.22A, travaux d’installation d’eau et de gaz en tous locaux
- Gérant
- Saïd Ben Douhou
- Assurance décennale
- Assureur, coordonnées et couverture géographique : à compléter
- Directeur de la publication
- Saïd Ben Douhou, gérant à confirmer
Hébergement
Le site sera hébergé par Cloudflare, Inc. (service Cloudflare Pages), 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Téléphone : +1 650 319 8930. Site : cloudflare.com (nouvel onglet).
Hébergeur à confirmer au moment de la mise en ligne.
Propriété intellectuelle
Les textes et les dessins de ce site ont été créés pour CPC76. Leur reproduction, même partielle, demande son accord écrit. Les dessins sont des illustrations : ils ne montrent pas des chantiers de l’entreprise.
La conception graphique du site appartient à ScaleCrew. Les polices Inter et JetBrains Mono sont diffusées sous licence SIL Open Font License et hébergées sur le site même.
Liens
Les liens « Itinéraire », « Ouvrir dans Google Maps » et vers la fiche Google de l’entreprise ouvrent d’autres sites dans un nouvel onglet. Ce site n’est pas responsable de leur contenu. La carte Google n’est chargée que si vous cliquez sur « Afficher la carte ».
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L. 612-1 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu directement avec l’entreprise.
Médiateur : nom, adresse postale et site internet à compléter.
Données personnelles
Ce site ne dépose aucun cookie et ne mesure pas l’audience. Il n’a pas de formulaire : un appel ou un e-mail part directement de votre téléphone ou de votre messagerie.
Le détail (destinataires, durée de conservation, vos droits) figure dans la politique de confidentialité.
Crédits
Conception et réalisation du site : ScaleCrew.
Dessins : illustrations réalisées pour le site, sans photographie de chantier.